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L'histoire

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Un réseau notarial de plus ? Oui et non. NOTALIS est plus qu'un réseau. Il fédère surtout des notaires autour de deux axes :

  • les valeurs historiques du notariat (neutralité, impartialité, probité, authenticité), rappelant par le nom NOTALIS l’un des rédacteurs du Code civil, Jean-Etienne-Marie PORTALIS (1746-1807),
  • la volonté d'avoir une compétence optimale chacun dans son domaine, et de les mettre en commun de façon à ce que chaque dossier soit traité avec la meilleure performance.

UN ECHANGE DE BON PROCÉDÉ


Le Droit est désormais tellement complexe et pléthorique, que nul professionnel ne peut raisonnablement prétendre tout maîtriser. Les membres de NOTALIS choisissent chacun une spécialité dans laquelle ils s'engagent à être au maximum de la connaissance et de la pratique. Si l'un des notaires rencontre un dossier sur lequel il faut des connaissances juridiques ou fiscales approfondies, il appelle en participation volontaire l'un des autres notaires du réseau. Les deux notaires partagent les émoluments ou honoraires prévus par la loi. Le client a conservé la relation avec son notaire, qui a enrichi sa compétence grâce à l'intervention de son confrère. La qualité du service rendu devient premium, sans surcoût pour le client. Le client sait que le plus grand professionnalisme a été apporté à son dossier, sans que cela ne lui coûte davantage que si un seul notaire était intervenu sur son dossier.

UN COMITÉ SCIENTIFIQUE


NOTALIS est doté d'un Comité scientifique auquel ont adhéré certains des plus grands professeurs de Droit. Chargé de proposer et d'animer des formations de haut niveau, ses membres sont un référent juridique incontournable.

UN GROUPEMENT D’INTÉRÊT ECONOMIQUE


NOTALIS est un réseau articulé autour d'un Groupement d'Intérêt Economique. La rétribution des notaires se fait entre eux, de façon souple et volontaire, par un partage d'honoraires auquel la profession est habituée (comme si le vendeur et l'acheteur avaient chacun leur propre notaire). Le GIE n'existe que pour gérer le site web, et organiser les formations mises en place par le Comité Scientifique.

LES ASSUREURS


NOTALIS a été déclaré auprès du Conseil Supérieur du Notariat, et son fonctionnement a été validé par le courtier en assurances des notaires. Chaque membre du réseau, outre l'engagement pris sur les valeurs, communique tous les ans une copie de ses inspections professionnelles.
L'éthique est et doit rester le moteur du réseau.

DES CORRESPONDANTS ÉTRANGERS


Les valeurs portées par le réseau, excellence et éthique, dépassent les frontières, et de nombreux professionnels du Droit situés à l'étranger, tous francophones, ont souhaité être correspondants.

VERS L’AVENIR


Enfin, le Notariat est un métier dont les racines sont profondes dans l'Histoire, mais tourné vers l'avenir. NOTALIS a donc souhaité que les étudiants de Master 2 Droit Notarial participent aux travaux et à la communication du réseau.
Voilà les raisons pour lesquelles NOTALIS est le premier réseau professionnel notarial de France à pouvoir prétendre à une originalité tant dans son fonctionnement que dans ses valeurs.
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